Posts tagged Action En Justice
Une action en justice contre les Chinois
Aug 27th
Affaire du trafic de viande d'âne à Bordj Bou ArréridjUne action en justice contre les Chinois La commission d'enquête dépêchée à la suite de la découverte d'ossements d'ânes jetés à la périphérie de la ville de Bordj Bou Arréridj a conclu à l'implication de l'administration de la base de vie des chinois chargés de la construction de la prison de la route de Aïn Sultane dans cette affaire. [...]
Affaire de trafic d’argent vers l’étranger De lourdes peines requises contre deux cadres à Air Algérie
Jul 29th
Le procureur général près du tribunal pénal près la cour d’Alger a requis, hier, de multiplier les peines contre l’ensemble des accusés dans l’affaire de trafic de 595 mille euros vers la Turquie. Les accusés dans cette affaire ne sont autres qu’un chargé de programmation des stewards dans les différents vols à Air Algérie, en l’occurrence « B.A », le steward « H.A », un chauffeur à l’aéroport Houari Boumediene et un autre chauffeur à Air Algérie, deux changeurs illicites à Clauzel, dont un en état de fuite. On doit ... [...]
La guerre des brevets entre Nokia et Apple, Une nouvelle action en justice contre Apple
Jan 13th
Le scénario de conflit entre Apple et Nokia se poursuit. Le premier fabricant mondial de téléphones mobiles, a intensifié la guerre des brevets livrée à Apple en déposant une nouvelle plainte contre le groupe américain. Cette fois-ci, Nokia estime que l’ensemble des produits d’Apple, notamment l’iPhone, et les iPod, serait en violation de droits de propriété intellectuelle déposés. La firme Finlandaise accuse Apple d’avoir violé sept brevets, en ce qui concerne les technologies des interfaces utilisateur, des appareils photos, des antennes et de la gestion de l’autonomie des batteries. Cette plainte fait ... [...]
Le RC Lens décide d’ester en justice Portsmouth
Dec 28th
Pour non-paiement des indemnités de transferts Le club français du RC Lens (Ligue 2) a décidé d’esteren justice Portsmouth (Premier League anglaise), pour ne pas avoir payé les indemnités de transferts du défenseur algérien Nadir Belhadj et l’attaquant ivoirien Aruna Dindane,rapporte lundi le site Goal.com. Le RC Lens va entamer une action en justice pour obtenir réparation auprès de Portsmouth qui s’est plusieurs fois tourné vers Lens ces dernières inter saisons pour boucler ses marchés des transferts. L’international algérien Nadir Belhadj en 2008 et Aruna Dindane en 2009 ont rallié le sud ... [...]
Lens va attaquer Portsmouth, qui n’a toujours pas payé les transferts de Dindane et Belhadj
Dec 28th
Le RC Lens a décidé d’attaquer devant la justice Portsmouth, qui n’a toujours pas payé les transferts de Dindane et Belhadj. Le Daily Star annonce que le RC Lens va entamer une action en justice pour obtenir réparation auprès de Portsmouth. Le club anglais n’aurait en effet toujours pas réglé les montants finaux des transferts d’Aruna Dindane et Nadir Belhadj (bonus le concernant). La dette cumulée de Pompey s’élèverait à près de 45 millions d’euros ! [...]








